1. CGV

Les Conditions Générales de Vente

ENTRE :

La Marque éditrice Monsieur & Madame Bohème, dont la Représentante légale est Madame Amélie Vuillon, Numéro de Siret : 454021304 00026, dont le Siège est basé au 543 Chemin de Mauvéou, 83500 La Seyne-sur-Mer (France), Ci-après dénommée le "Vendeur", D'une part,

ET :

L'acheteur, Ci-après dénommé le "Client", le visiteur, le membre, l’utilisateur, D'autre part,

Il a été exposé et convenu ce qui suit :

 

Préambule

Le Vendeur assure notamment la commercialisation des biens et/ou services susmentionnés par l'intermédiaire du site monsieuretmadameboheme.com et .fr. La liste des biens et services proposés à la vente en ligne par la boutique Monsieur & Madame Bohème peut être consultée sur le site disponible à l'adresse www.monsieuretmadameboheme.com.

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes et transactions passées sur le site monsieuretmadameboheme.com pour l'ensemble des articles et services proposés, ainsi qu’aux relations entre Monsieur & Madame Bohème et ses clients. En conséquence, le fait pour toute personne de commander un produit proposé à la vente sur le site internet de Monsieur & Madame Bohème emporte acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente dont le Client reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande.

Monsieur & Madame Bohème se réserve le droit de modifier dans le temps ces conditions. Les conditions applicables à toute commande sont celles en vigueur au moment de la passation de la commande par le client.

 

 

ARTICLE 1 : INTÉGRALITÉ

Les présentes Conditions Générales expriment l'intégralité des obligations des parties. Tout acheteur sur le site www.monsieuretmadameboheme.com est réputé avoir pris connaissance et accepté sans réserves dans leur intégralité les présentes conditions générales de vente avant la validation de sa commande.

 

 

ARTICLE 2 : OBJET

Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services proposés par la marque Monsieur & Madame Bohème, au Client, de la commande à la livraison, en passant par le paiement et l'utilisation de services mis à disposition par Monsieur & Madame Bohème.

 

 

ARTICLE 3 : CHAMP D'APPLICATION

Les présentes Conditions Générales régissent la vente des produits au jour de la passation de commande par le client. Elles s'appliquent à tous les modes de passation de commandes proposés par Monsieur & Madame Bohème, que la commande ait été passée par internet, par courrier ou par téléphone.

 

 

ARTICLE 4 : COMMANDE

Capacité à contracter

Tout Client utilisateur du site Monsieur & Madame Bohème déclare avoir la capacité de contracter aux conditions décrites ci-après, c'est-à-dire être mineur émancipé ou avoir la majorité légale et ne pas être protégé au sens de l'article 488 du Code Civil.

Toutefois, conformément à l'article L. 122-1 du Code de la consommation, le vendeur se réserve le droit de refuser toute Commande d'un Client avec lequel existerait ou apparaitrait en cours de traitement d'une Commande un litige, en particulier un litige de paiement.

 

Acceptation des Conditions par le Client

Les présentes Conditions peuvent être lues directement sur le site Monsieur & Madame Bohème. Sur simple demande du Client, elles peuvent être également envoyées par courrier électronique.

Le fait pour le Client de cocher la case "J'accepte les conditions générales de vente", avant de procéder au paiement sécurisé, constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les cas limitativement prévus dans les présentes conditions générales de vente sous le paragraphe "droit de rétractation". Le Client reconnaît par cet acte avoir lu et compris les présentes Conditions et les accepter.

L'achat par téléphone ou courrier implique également l'acceptation des présentes Conditions qu'il reconnaît avoir préalablement lues, comprises et acceptées dans les conditions ci-dessus mentionnées.

Le "clic de validation" constitue une signature électronique. Cette signature électronique a entre les parties la même valeur qu'une signature manuscrite.

Le client doit fournir des informations valides, complètes, correctes et à jour.

Le visiteur ou client s’engage à sauvegarder la confidentialité de son mot de passe et à ne pas le communiquer à des tiers. L’utilisation de l’adresse e-mail du membre associée au mot de passe témoigne de l’utilisation du site par le membre et de sa responsabilité.

 

Passation de commande

Le Client peut passer sa commande auprès de Monsieur & Madame Bohème par internet 24h/24h et 7j/7j,

ou par téléphone au numéro suivant : +33(0)6 30 77 11 41, du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h.

Le processus de commande se compose de 6 étapes successives. Une fois la sélection de produits effectuée, et le panier validé, le Client doit :

- clairement identifier les produits sélectionnés avec les options de couleurs, tailles,... indiquées sur le site Monsieur & Madame Bohème ;

- indiquer les quantités demandées ;

- s'identifier soit par l'entrée de son adresse email et de son mot de passe qui lui sont strictement personnels, soit en mentionnant toutes les informations habituellement demandées pour une inscription en ligne ;

- clairement indiquer les informations nécessaires à la livraison.

- indiquer le mode de livraison choisi ;

- enfin, indiquer le mode de paiement choisi.

Une fois le mode de règlement sélectionné, le Client doit procéder au paiement de sa commande sur l'interface sécurisée, qui formalisera de manière ferme et définitive le contrat de vente qui le lie à Monsieur & Madame Bohème.

 

Toute commande vaut acceptation des prix et description des modèles disponibles à la vente. Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d'un éventuel échange* et des garanties ci-dessous mentionnées. (* sauf article customisé -exemple choix d'ajouts de pompons-, commande spécifique sur-mesure).

Dans tous les cas, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la commande par le Client vaudront preuve de la commande et exigibilité des sommes pour les produits sélectionnés dans la commande. Cette validation vaut signature et acceptation de toutes les opérations effectuées sur le site Monsieur & Madame Bohème.

 

Confirmation de commande

Un courrier électronique est automatiquement envoyé au client afin de confirmer la prise de commande sous réserve que l'adresse électronique indiquée dans le formulaire d'inscription ne comporte pas d'erreur.

Le Client se doit de vérifier l'exhaustivité et la conformité des renseignements qu'il fournit et rentre sur le site Monsieur & Madame Bohème. La représentante légale de la marque ne saurait être tenue responsable d'éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d'erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition seront à la charge du Client.

 

Suivi de la commande

Le Client peut à tout moment consulter l'état de sa commande en consultant la rubrique " Votre Compte Boho" sur le site Monsieur & Madame Bohème. Ce suivi permet au Client de connaître l'état de traitement de sa commande, mais également l'état d'expédition de ses colis.

Le suivi de livraison est effectué en interface avec les moyens Internet de suivi des transporteurs. La marque Monsieur & Madame Bohème ou le commerçant vendeur ne pourra donc être tenu pour responsable des indisponibilités, ou erreurs pouvant affecter les informations fournies par ses transporteurs. Monsieur & Madame Bohème s'efforce néanmoins de rendre cette information la plus claire possible. Le Client peut à tout moment contacter le service client de Monsieur & Madame Bohème afin d'être informé du suivi de sa commande.

 

Preuve de la commande

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de Monsieur & Madame Bohème dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

 

 

ARTICLE 5 : INFORMATIONS SUR LES PRODUITS

Caractéristiques des produits

Les informations, caractéristiques, photographies et graphismes présentés sur le site ou dans les courriers électroniques envoyées par la marque Monsieur & Madame Bohème existent à titre informatif. La différence sensible de perception des formes et des couleurs entre les photographies ou graphismes présentés et les produits ne peut engager la responsabilité du vendeur. Le Vendeur apporte le plus grand soin dans la description et la présentation de ces produits pour satisfaire au mieux l'information du client.

Les produits sont présentés sur des photographies parfois avec d'autres produits. Le descriptif de la page produit s'efforce de transmettre au mieux le détail concernant le produit vendu en question.

Monsieur & Madame Bohème n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, y compris notamment au titre d'une perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais, qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits. Monsieur & Madame Bohème ne saurait être responsable de toutes pertes de données, fichiers ou des dommages définis au paragraphe précédent.

 

La boutique Monsieur & Madame Bohème propose des objets artisanaux fabriqués à la main (textiles, céramiques, tressages, objets en bois, etc…) ce qui peut entraîner la présence de variations de teintes, de formes, de finitions qui ne pourront être considérées comme défauts mais comme effet du travail d’ennoblissement sur la matière ou de l’aspect choisi de la matière elle-même.

Les photographies illustrant les produits ne constituent donc pas un document contractuel mais des suggestions de présentations, d’utilisations ou d’ambiances.

Les biens confectionnés à la main ou artisanalement peuvent présenter des variations d’un modèle à l’autre. Cela est en général clairement établi dans la description produit. Il ne peut être reproché au vendeur ce caractère unique et authentique de chaque objet et intrinsèque à la philosophie et l'univers de la marque Monsieur & Madame Bohème.

 

Disponibilité des produits

Certains biens confectionnés seront à la vente de manière permanente comme collection régulière et d’autres seront, du fait de leur petit nombre d’exemplaires ou modèles uniques, vendus jusqu’à épuisement du stock mais, la durée de la vente induite par la collection capsule, sera du coup réduite.

Le Vendeur s'engage à honorer la Commande uniquement dans la limite des stocks disponibles des Biens. A défaut de disponibilité du ou des Produits, le vendeur s'engage à en informer au plus vite le Client.

 

La disponibilité peut varier dans une même journée en fonction du niveau des ventes. Monsieur & Madame Bohème effectue une mise à jour très fréquente des disponibilités. En cas d'indisponibilité des produits, Monsieur & Madame Bohème avertira le Client par courrier électronique ou par téléphone, si le client a bien fournit ce renseignement dans son espace client.

L'indisponibilité d'un produit est mentionnée sur la page du produit concerné et dans la wishlist - liste de souhaits du client, si le client a sélectionné ce produit.

Dans la fiche produit lorsque le produit est indisponible, il est indiqué dès que cela est possible par le vendeur, la durée de la période de réapprovisionnement pour la remise en vente en ligne du produit.

Les délais de réapprovisionnement des produits de confection artisanale, dont les finitions nécessitent une intervention manuelle plus longue, des modèles sur-mesure ou des séries limitées nécessitant des délais de confection plus longs, peuvent subir des variations et seront indiqués en cas de retard au client par courrier électronique.

Le client peut cliquer sur le lien "M'avertir ddu réassort" ainsi que sur le lien "Suivez ce modèle", afin de rester informé de la disponibilité d'un modèle.

 

Les délais d'expédition indiqués sont des délais indicatifs lorsque le/les produit(s) ne sont pas disponible(s) dans le stock Monsieur & Madame Bohème. Ils pourront donc subir des variations pour lesquelles le Client sera informé par Monsieur & Madame Bohème dans son suivi de commande ou par courrier électronique.

Si la marque Monsieur & Madame Bohème ne peut confectionner un produit commandé, Monsieur & Madame Bohème notifiera au client le retard prévu par courrier électronique.

Ce dernier pourra alors demander le remboursement des sommes versées dans les 30 jours au plus tard de leur versement, soit l'échange du produit non disponible contre un autre produit, soit l'annulation de la commande. Aucune pénalité d'annulation ne sera appliquée pour une telle annulation de commande. Aucune indemnité d'annulation (en dehors du remboursement intégral de la Commande) ne pourra également être demandée, une telle indisponibilité résultant du délai de mise à jour de ces indisponibilités.

La marque Monsieur & Madame Bohème ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.

 

 

ARTICLE 6 : PRIX

Les prix sont indiqués en euros Toutes Taxes Comprises et ne sont applicables qu'à la date de l'envoi de validation de la commande par le Client.

Les prix affichés sur le site sont susceptibles d'être modifiés à tout moment mais les produits commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l’enregistrement de la commande. Les prix ne tiennent pas compte des frais de livraison, des frais d'emballage cadeau, d'éventuelles offres promotionnelles et réductions personnelles, indiqués avant la validation finale de la commande.

 

Les prix tiennent compte de la T.V.A. française applicable au jour de la commande et tout changement du taux légal de T.V.A sera automatiquement répercuté sur le prix des produits présentés sur le site Monsieur & Madame Bohème, à la date stipulée par le décret d'application. Toutefois les prix ne pourront être modifiés une fois la commande du Client passée. De même, si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des articles présents sur le site Monsieur & Madame Bohème.

Les commandes hors UE peuvent être soumises aux éventuels taxes et frais de douanes du pays de destination. Le client est responsable de la vérification des possibilités d’importation des produits commandés au regard du droit du pays de livraison. Nous recommandons de contacter le Service des douanes pour plus d’informations.

 

 

ARTICLE 7 : LE PAIEMENT

Moyens de paiement

Le Client peut régler sa commande en ligne par carte bancaire (Carte Bleue, Visa, Eurocard-Mastercard, American Express et E-carte bleue), par envoi de règlement par chèque ou par virement bancaire. Le Client garantit qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande.

Le débit des achats sur le compte du client se fait au moment du paiement de la commande par CB, à encaissement du règlement par chèque s’il s’agit d’un paiement par chèque. Dans ce cas, votre commande sera préparée et expédiée après réception et encaissement du règlement. Tout envoi de règlement par chèque est attendu à réception sous 72 heures, depuis la confirmation de commande. Passé ce délai, le ou les produit de la commande en question seront remis en vente sur le site Monsieur & Madame Bohème.

Dans le cas du paiement par virement bancaire, le débit des achat sur le compte du client se fait au moment du virement, attendu sous 48 heures après validation de la commande. Passé ce délai, le ou les produit de la commande en question seront remis en vente sur le site Monsieur & Madame Bohème.

Si le client rencontre des difficultés, il lui est conseillé de joindre l’Atelier Monsieur & Madame Bohème par l'intermédiaire de notre formulaire de contact en ligne. Chaque processus de moyen de paiement est décrit sur le site Monsieur & Madame Bohème dans l’espace compte client à chaque étape ou bien résumé dans l’envoi de courriels au client pour toutes les étapes du statut de commande.

 

Pour les professionnels désireux de passer une commande spécifique, nous vous conseillons de nous joindre préalablement en remplissant notre formulaire de contact en ligne. Toutes les demandes seront traitées avec la même attention, nous prenons le temps de vous satisfaire.

 

Monsieur & Madame Bohème met en oeuvre tous les moyens nécessaires pour assurer la sécurité et la confidentialité des données transmises en ligne. Dans ce but, le site utilise un mode sécurisé de paiement SSL (Secure Socket Layer) qui permet le cryptage de vos coordonnées bancaires lors de leur transmission sur le réseau. Vous repérez que la transmission est cryptée par un logiciel dès lors qu'apparaît dans votre navigateur le symbole du cadenas. La transaction s'effectue via la banque du LCL, qui seule dispose des informations bancaires fournies sur le site au moment du paiement. Aucune de vos données bancaires ne sont conservées ou stockées par le vendeur.

La gérante de la marque Monsieur & Madame Bohème se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement. La gérante de la marque Monsieur & Madame Bohème se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un Client qui n'aurait pas réglé totalement ou que partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.

Dans le cadre d'une procédure de vérification des commandes destinée à s'assurer qu'aucune personne n'utilise les coordonnées bancaires d'une autre personne à son insu, il pourra être demandé au Client d'adresser par courrier électronique à la gérante de la marque Monsieur & Madame Bohème une copie d'une pièce d'identité ainsi qu'un justificatif de domicile. La commande ne sera validée qu'après réception et vérification des pièces envoyées. A défaut de réception de ces pièces dans un délai de 15 jours suivants la passation de commande, cette dernière sera réputée annulée de plein droit.

 

POUR LES COMMANDES d'un montant supérieur à 1500 euros
Une solution PAIEMENT EN 3 FOIS pour les commandes d'un montant supérieur à 1500 euros HT (+ frais de dossier) peut être proposée après demande et étude du dossier. Merci de nous contacter par l'intermédiaire de notre formulaire de contacte en ligne en indiquant de manière détaillée le contenu de votre commande et vous coordonnées.

 

Facture

Le bon de commande en ligne ou la confirmation de commande envoyée par courrier électronique au Client par la marque Monsieur & Madame Bohème ne fait pas office de facture. Le Client dispose de l'original de la facture dans son compte en ligne, en format pdf. La facture n'est pas jointe au colis. Monsieur & Madame Bohème conserve un exemplaire électronique de chaque facture.

 

Transfert de propriété

Le vendeur reste propriétaire des Produits livrés jusqu'à leur paiement complet par le Client. Les dispositions ci-dessus ne font pas obstacle, dès la livraison des Produits, au transfert au Client des risques de perte ou de détérioration des Produits soumis à réserve de propriété ainsi que des dommages qu'ils pourraient occasionner.

 

 

ARTICLE 8 : LIVRAISON

Le client est responsable de la réception de la commande.

Les livraisons se font en France et à l'international, toutefois si le calcul du transport n'a pas été effectué correctement, la boutique Monsieur & Madame Bohème se réserve le droit de demander au client, par mail, un complément couvrant la totalité des frais de port. Les frais de livraison pour l'international sont calculés selon un forfait de base, si ce forfait est trop élevé pour certains pays, un remboursement via le module de paiement Sherlocks de notre partenaire bancaire LCL pourra être effectué. 

 

Pour toutes demandes concernant les frais de livraison, merci de nous contacter par l'intermédiaire de notre formulaire de contact en ligne.

Après leur validation, les commandes sont généralement expédiées sous 3 à 5 jours ouvrés (hors congés ou jours fériers), hors commandes particulières nécessitant un travail sur-mesure.

 

Zones de livraison

Les zones de livraison sont définies par les transporteurs. Les pays éligibles à la livraison sont disponibles dans le menu déroulant du formulaire de livraison de la validation du panier et du passage de commande. Si le pays concerné n'est pas dans la liste, merci de nous adresser un e-mail pour étude, par l'intermédiaire du formulaire de contact sur le site Monsieur & Madame Bohème. 

 

Services de livraison

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client sur le bon de commande. Le Client se doit de vérifier l'exhaustivité et la conformité des renseignements qu'il fournit à la boutique Monsieur & Madame Bohème. Cette dernière ne saurait être tenue responsable d'éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d'erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge du Client.

La boutique Monsieur & Madame Bohème ne saurait être tenue pour responsable de retards de livraison en raison d'erreurs ou de perturbations imputables aux transporteurs (y compris notamment en cas de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications).

 

Délais d'expédition

Les commandes passées en ligne via la boutique Monsieur & Madame Bohème sont relevées chaque jour du Lundi au Vendredi, sauf jour férié.

La boutique Monsieur & Madame Bohème fait son maximum pour préparer et expédier les commandes. Néanmoins le temps de traitement et le soin apporté spécialement à la préparation d'une commande peut être allongé selon les articles, notamment les biens confectionnés sur-mesure, ou nécessitant une finition particulière, car ces modèles sur-mesure doivent être confectionnées avant d’être intégrés à la préparation du ou des colis.

Si le client souhaite obtenir précisions sur les délais de confection selon le type de produit commandé, nous lui conseillons de nous écrire par l'intermédiaire de notre formulaire de contact en ligne, en précisant ses nom, prénom, numéro de commande et référence du modèle en question.

Dès réception du mail de confirmation d'expédition, le Client peut prendre en compte les délais des transporteurs.

La boutique Monsieur & Madame Bohème informe ses Clients que ces délais d'expédition ne comprennent pas les samedis, dimanches et jours fériés.

Un courrier électronique est automatiquement envoyé au Client au moment de l'expédition des Produits sous réserve que l'adresse électronique indiquée dans son compte client ne comporte pas d'erreur.

 

Délais de transport - livraison

Les délais de transport dépendent du transporteur choisi par le Client et du lieu de livraison. La boutique Monsieur & Madame Bohème informe à titre indicatif les Clients des délais qui lui sont annoncés par le transporteur choisi.

Les délais de livrasion sont définis par le transporteur selon chaque pays.

Colissimo : http://www.laposte.fr/particulier/outils/calculateur-de-delais

Chronopost : https://www.chronopost.fr/fr/aide/faq/expedier-vos-envois/quels-sont-les-delais-tarifs-de-livraison

 

Moyens de livraison en France métropolitaine

Livraison Standard par Colissimo (délai habituellement constaté de 48h)

Les livraisons s'effectuent du lundi au samedi matin, sauf jour férié. Les frais engagés pour cette option dépendent du poids et du volume total des articles commandés. Le colis est pris en charge par la Poste et remis contre signature à l'adresse de livraison indiquée par le Client. En cas d'absence lors de la livraison, un avis de passage est déposé à l'adresse de livraison indiquée par le Client, qui permet à ce dernier de retirer son colis dans le bureau de poste le plus proche. Les colis sont conservés en instance à la Poste pendant 15 jours calendaires. En cas de non retrait dans les délais impartis par le transporteur, les produits seront retournés à la boutique Monsieur & Madame Bohème qui se réserve le droit d'en rembourser le prix des produits, les frais de ports d’expédition restant à la charge du Client.

 

Livraison Express par Chronopost (délai habituellement constaté de 24 h)

Ce mode de livraison permet au Client de recevoir son colis sous 24 heures à compter de l'expédition grâce à Chronopost (hors temps de traitement et de préparation de la commande). Les livraisons s'effectuent du lundi au vendredi, sauf jour férié. Les frais engagés pour cette option dépendent du poids et du volume total des articles commandés. Le colis est pris en charge par Chronopost et remis contre signature à l'adresse de livraison indiquée par le Client. Le Client doit veiller à bien renseigner lors de sa commande les conditions d'accès du lieu de livraison (code, bâtiment, étage, porte...), ainsi qu'un numéro de téléphone où le Client est facilement joignable. En cas d'absence, un avis de passage est déposé à l'adresse de livraison indiquée par le Client, qui permet à ce dernier de retirer son colis à l'adresse et selon les modalités indiqués par le transporteur. Les colis sont conservés en instance à la Poste pendant 15 jours calendaires. En cas de non retrait dans les délais impartis par le transporteur, les produits seront retournés à la boutique Monsieur & Madame Bohème qui se réserve le droit d'en rembourser le prix des produits, les frais de ports d’expédition restant à la charge du Client.

 

Moyens de livraison en dehors de la France métropolitaine

En Europe et à l'étranger, la livraison s'effectue via deux transporteurs : Colissimo, Chronopost. Les frais engagés dépendent du pays de destination, du poids et du volume total des articles sélectionnés. Les frais sont indiqués au Client avant la validation définitive de sa commande. Les taxes, frais de douanes, coûts et les formalités qui s’y rapportent sont à la charge du client/destinataire. Ils sont à régler directement au transporteur lors de la livraison. Le client est aussi responsable de la vérification des possibilités d’importation des produits commandés au regard du droit du pays de livraison. Nous recommandons de contacter le Service des douanes pour plus d’informations. Le Vendeur ne peut être tenu responsable du non paiement de ces taxes.

 

Conditionnement

Les produits sont conditionnés de manière à respecter les normes de transport de vigueur, et pour assurer une protection optimale des produits pendant leur livraison.

Si malgré le soin apporté à l’emballage par Monsieur & Madame Bohème, certains objets très fragiles parvenaient endommagés chez le client, Monsieur & Madame Bohème invite le client à prendre une photo, et le signaler à réception par l'intermédiaire de notre formaulaire de contact en ligne, en précisant le numéro de commande. 

Par la même, il est demandé au Client de respecter les mêmes normes d’emballage lors d'un retour de produit que ce soit lors d'un service après vente, ou lors d'un retour pour convenance, en renvoyant le produit dans son emballage d’origine avec étiquetage. En cas d’un retour de produit, si nous constatons que le produit nous revient endommagé ou ayant été porté, lavé, sali, incomplet ou sans l’emballage d’origine, le produit ne sera ni repris, ni échangé, ni remboursé car il ne pourra être remis en vente en l’état.

Au delà du délai de 14 jours à compter de la livraison, les biens ne sont ni repris, ni échangés, ni remboursés.

 

Emballage cadeau

La boutique Monsieur & Madame Bohème propose à ses clients un service d'emballage cadeau pour les objets non volumineux, personnalisable. Une participation forfaitaire est demandée pour la préparation de l’emballage cadeau, le montant est indiqué dans le récapitulatif du panier. Nous vous remercions d'effectuer toute demande de personnalisation sur-mesure par l'intermédaire de notre formulaire de contcat en ligne.

 

Responsabilité du Client pour la vérification des colis à réception

La boutique Monsieur & Madame Bohème rappelle qu'il est de la responsabilité du Client d'inspecter ses colis à réception en présence du livreur et de notifier immédiatement au transporteur ainsi qu’au service client Monsieur & Madame Bohème toute anomalie constatée (choc, colis endommagé, date de livraison non conforme aux délais normaux du service de livraison). Dans le cas où de telles mentions n'auraient pas été portées sur le bordereau de livraison présenté au Client par le transporteur, aucune réclamation afférente à l'état du ou des colis ne pourrait être acceptée a posteriori par la boutique Monsieur & Madame Bohème.

 

Retard de livraison liés au transporteur

Dans le cas d'un retard de livraison par rapport aux délais annoncés par les transporteurs, le Client doit contacter en priorité le transporteur ou son bureau de distribution dans le cas de La Poste, pour voir si le colis n'est pas en instance.

 

 

ARTICLE 9 : DROIT DE RÉTRACTATION, RETOUR ET ÉCHANGE

Dans le cadre de la vente à distance (sans la présence physique simultanée des parties), le Client dispose selon l'Article L 121-20 du code français de la consommation d'un délai de quatorze jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour des produits concernés. Ce délai court à compter du jour de réception des biens par le Client.

Ce droit de rétractation ne s’applique pas dans le cas de biens confectionnés selon les spécifications du client, type produits sur-mesure, customisation, choix d’ajout de finitions spécifiées à la commande, etc… 

La demande de retour s'effectue en contactant le service client de la boutique Monsieur & Madame Bohème, par le formulaire de contact ou par téléphone, qui indiquera au Client les modalités à suivre.

La boutique Monsieur & Madame Bohème suggère au Client d'effectuer le retour de ses produits par envoi recommandé ou muni d'une assurance complémentaire, lui garantissant, le cas échéant, l'indemnisation des produits à hauteur de leur valeur marchande réelle en cas de spoliation ou de perte de cette marchandise. Dans tous les cas, le retour s'effectue aux risques du Client. Il appartiendra au client de conserver toute preuve de retour. Les frais de retour sont à la charge du client, qui est libre de choisir le mode d'expédition.

 

Les produits retournés doivent être intacts, en parfait état de revente, dans leur emballage d'origine. Ils ne devront pas avoir été portés ou utilisés, ni avoir subi de détérioration si minime soit elle et dans un état de propreté parfaite. Tout produit qui est abîmé, incomplet, ou dont l'emballage d'origine est détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé.

Les frais de transport restent à la charge du Client. Dans l'hypothèse de l'exercice du droit de rétractation, le Client peut demander le remboursement des sommes versées. Le remboursement n’inclut pas les frais de port de retour.

En cas de demande de remboursement, la boutique Monsieur & Madame Bohème fera tous les efforts possibles pour rembourser le Client dans un délai de 30 jours. Le client peut également recevoir un avoir des sommes versées à valoir sur une prochaine commande.

Un code promo faisant lieu d’avoir est transmis au client. L'avoir est valable 6 mois et doit être utilisé en une seule commande.

Si le client souhaite échanger le produit, il pourra en informer le service client de la boutique Monsieur & Madame Bohème par courrier électronique ou par téléphone.

L’article pourra être réservé pour le client si cela est possible. Les échanges ne sont valables que pour le même produit de taille ou de couleur différente à condition que le prix de vente soit équivalent. Les frais de port restent à la charge du client. Aucun autre type d’échange ne sera accepté.  

 

ARTICLE 10 : RESPONSABILITÉ

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. La responsabilité de la boutique Monsieur & Madame Bohème ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il appartient au Client de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits.

La responsabilité de la boutique Monsieur & Madame Bohème ne saurait être engagée pour les inconvénients et dommages relatifs à l'utilisation du réseau internet tels notamment une rupture dans le service, la présence de virus informatiques ou intrusions extérieures et plus généralement tous cas qualifiés de force majeure ou fait de tiers par les tribunaux.

Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le site de la boutique Monsieur & Madame Bohème. La boutique Monsieur & Madame Bohème dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

 

 

ARTICLE 11 : PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Lorsque le client ou utilisateur navigue sur notre site Monsieur & Madame Bohème, il est amené à communiquer des données personnelles.

Ces informations nominatives recueillies auprès des acheteurs sont indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes. Elles sont gardées confidentielles par La boutique Monsieur & Madame Bohème, qui s'engage à ne pas les céder, vendre ou les communiquer à un tiers, sauf disposition contraire prévue dans les CGV.

Les visiteurs ou Clients du site Monsieur & Madame Bohème disposent à tout moment d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent en application de l'article 34 de la loi "informatique et libertés" du 6 Janvier 1978. Pour exercer ce droit, ils peuvent adresser une simple demande par notre formulaire de contact en ligne ou par courrier papier à l’adresse du siège, indiqué dans les mentions légales.

La boutique Monsieur & Madame Bohème propose aux visiteurs ou clients de recevoir ses lettres d'information / The Boho Newsletters en s’inscrivant via le site. Le Visiteur ou Client peut à tout moment modifier son abonnement sur l’espace de son compte personnel.

La boutique Monsieur & Madame Bohème utilise un système de collecte de données comme le cookie. C’est un fichier informatique stocké sur le disque dur de l'ordinateur de l'utilisateur. Les cookies permettent de signaler une précédente visite de l'utilisateur sur le site et de relier l'utilisateur à ses données personnelles laissées sur le site, dans le cadre notamment de l'identification du panier de commande.

La boutique Monsieur & Madame Bohème informe ses Clients que le traitement de ces informations nominatives et/ou personnelles a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro 2066072 du 22 Mai 2017.


 

ARTICLE 12 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'intégralité des contenus (textes, commentaires, ouvrages, illustrations, images, vidéos, graphiques, sons - liste non exhaustive - y compris les technologies sous-jacentes utilisées) présente sur le site Monsieur & Madame Bohème est protégé au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier.

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Toute personne possédant un site Internet souhaitant placer sur son site un lien simple renvoyant directement au site Monsieur & Madame Bohème doit en demander l'autorisation écrite à la gérante du site Monsieur & Madame Bohème. Une autorisation donnée à un instant T ne constituera en aucun cas une convention implicite de partenariat et ne sera en aucun cas donnée à titre définitif. Sur simple demande de la propriétaire du site Monsieur & Madame Bohème, ce lien devra être retiré.

 

 

ARTICLE 13 - FORCE MAJEURE

L'exécution par le Vendeur de ses obligations aux termes du présent Contrat sera suspendue en cas de survenance d'un cas fortuit ou de force majeure qui en gênerait ou en retarderait l'exécution.

Le Vendeur avisera le Client de la survenance d'un tel cas fortuit ou de force majeure dans les trois jours à compter de la date de survenance de l'événement, à savoir  : incendie, épidémie, tremblement de terre, de fluctuations de la bande passante, de manquement imputable au fournisseur d'accès, de défaillance des réseaux de transmission, d'effondrement des installations, d'utilisation illicite ou frauduleuse des mots de passe, codes ou références fournis au client, de piratage informatique, d'une faille de sécurité imputable à l'hébergeur du site ou aux développeurs, d'inondation, de panne d'électricité, de guerre, d'embargo, de loi, d'injonction, de demande ou d'exigence de tout gouvernement, de réquisition, de grève, de boycott, ou autres circonstances hors du contrôle raisonnable du Vendeur.

Dans de telles circonstances, le vendeur sera dispensé de l'exécution de ses obligations dans la limite de cet empêchement, de cette limitation ou de ce dérangement.


 

ARTICLE 14 : INTÉGRALITÉ DES CONDITIONS

Un changement de législation, de réglementation ou une décision de justice rendant une ou plusieurs clauses de ces Conditions générales de vente nulle et non avenue ne saurait affecter la validité des présentes Conditions générales de vente. Un tel changement ou constat ne pourrait en aucun cas permettre au Client de ne pas respecter ces Conditions générales de vente.

Si une condition n'était pas explicitement mentionnée, elle serait considérée comme régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siège en France.

Les relations entre la propriétaire du site Monsieur & Madame Bohème et le Client sont régies exclusivement par les présentes conditions à l'exclusion de toute autre condition figurant sur le site monsieuretmadameboheme.com.

 

 

ARTICLE 15 : DURÉE ET APPLICATION

Les présentes Conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par la boutique Monsieur & Madame Bohème. Elles sont modifiables à tout moment par la propriétaire du site Monsieur & Madame Bohème. Si l'une quelconque des dispositions du présent Contrat était annulée, cette nullité n'entraînerait pas la nullité des autres dispositions du Contrat qui demeureront en vigueur entre les Parties.

Les Conditions applicables sont celles en vigueur à la date de l'enregistrement de la commande.

 

 

ARTICLE 16 : TERRITORIALITÉ ET LOI APPLICABLE

Les ventes de produits de la boutique Monsieur & Madame Bohème sont soumises à la loi française. Dans le cas d'un Client particulier ou professionnel, tout litige relatif à l'existence, l'interprétation, l'exécution ou la rupture du contrat conclu entre la propriétaire du site Monsieur & Madame Bohème et le Client, même en cas de pluralité de défendeurs, sera, à défaut d'accord amiable, de la compétence exclusive du tribunal du domicile du vendeur.